Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL TERRE JARDILAND
JARDILAND, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3697775
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LABEL TERRE JARDILAND de JARDILAND

Présentation de la marque LABEL TERRE JARDILAND

Déposée le 10 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL TERRE JARDILAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDILAND domicilié(e) 76, boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 844 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

JARDILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JARDILAND , LES GOURMANDISES DU JARDINIER , PARI GIVRÉ , LABEL JARDILAND , FOURCHE & COMPAGNIE , J , J , SAPOUSSOU , JARDIN & SENTEURS


JARDILAND, Société par actions simplifiée - 76, boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France - SIREN 306844622


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542866 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de savons, de savonnettes, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de masques de beauté, de lotions capillaires, d'eaux de Cologne, de crèmes cosmétiques, de produits de maquillage, de démaquillage, de savons désodorisants, d'eaux de senteurs, d'eaux de toilette, d'encens, d'extraits de fleurs, de bases pour parfums de fleurs, d'huiles pour la parfumerie, de laits de toilette, de lotions à usage cosmétique, de masques de beauté, de musc, de produits pour parfumer le linge, de produits cosmétiques pour les soins de la peaux, de pommades à usage cosmétique, de pots-pourris odorants, d'huile de rose, de sels pour le bain, de shampoings, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière de combustibles, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d'huiles combustibles, d'huiles de graissage, d'huiles et graisses industrielles, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour la peinture, d'huiles pour les tissus, d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'abat-jour, de porte-abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, de hottes d'aération, d'appareils à air chaud, d'installations de conditionnement d'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d'appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d'appartement, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, d'installations de climatisation pour véhicules, d'appareils de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de conditionnement d'air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de colliers pour animaux, de peaux d'animaux, d'anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de colliers pour animaux, de cuir, d'imitations de cuir, de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d'étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d'animaux), d'habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d'ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'appliques murales décoratives, d'armoires, d'armoires à pharmacie, d'objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d'encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caillebotis non métalliques, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d'écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de coffrets à bijoux, de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, d'étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l'exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, d'oiseaux empaillés, d'oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d'ameublement, de porte-chapeaux, de porte-parapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d'intérieur à lamelles, de panneaux accroche-clés, de tableaux d'affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d'éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de tuyaux d'arrosage, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'œillets, d'épingles, d'aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de gelées, de confitures, de fleurs à usage alimentaire, d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux, de sirops pour boissons, de boissons de fleurs sans alcool, de jus de fleurs sans alcool, d'extraits de fleurs sans alcool, de boissons non-alcooliques, d'essences pour la préparation de boissons, de préparations pour faire des boissons, de cocktails sans alcool, d'eaux, d'eaux d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux, de limonades, de sirops pour limonade, de nectars de fleurs, de sodas.

Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.