Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORTILAND
JARDILAND, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1701536
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021

Présentation de la marque HORTILAND

Déposée le 24 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORTILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDILAND domicilié(e) 76 Boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 844 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque HORTILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORTILAND est expirée depuis le 24 octobre 2021.

JARDILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JARDILAND , LES GOURMANDISES DU JARDINIER , PARI GIVRÉ , LABEL JARDILAND , FOURCHE & COMPAGNIE , J , J , SAPOUSSOU , JARDIN & SENTEURS


JARDILAND, société par actions simplifiée - 76 Boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France - SIREN 306844622


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2001 n°2206658 - Publication au BOPI 2001-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465587 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination n°325177 - Publication au BOPI 2001-06-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465586 - Publication au BOPI 2007-12-13

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2011 n°2481075 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.