Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETE DE LA MAIN VERTE
JARDILAND Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3284678
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2014
FETE DE LA MAIN VERTE de JARDILAND

Présentation de la marque FETE DE LA MAIN VERTE

Déposée le 7 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) JARDILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FETE DE LA MAIN VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JARDILAND domicilié(e) 26, rue de la Maison Rouge,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 301 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque FETE DE LA MAIN VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETE DE LA MAIN VERTE est expirée depuis le 7 avril 2014.

JARDILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GREFFE DE VIE , JARDILAND , JARDILAND , LES GOURMANDISES DU JARDINIER , PARI GIVRÉ , LABEL JARDILAND , FOURCHE & COMPAGNIE , J , J


JARDILAND Société Anonyme - 26, rue de la Maison Rouge,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 326301413


Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465586 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465587 - Publication au BOPI 2007-12-13

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Classe 35 Rassemblement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; d'engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; de produits de traitement des plantes, de savons ; de savonnettes ; de parfumerie ; d'huiles essentielles ; de cosmétiques ; de masques de beauté ; de lotions capillaires ; d'eaux de Cologne ; de crèmes cosmétiques ; de produits de maquillage et démaquillage ; de savons désodorisants ; d'eaux de senteurs ; d'eaux de toilette ; d'encens ; d'extraits de fleurs ; de bases pour parfums de fleurs ; d'huiles pour la parfumerie ; de laits de toilette ; de lotions à usage cosmétique ; de musc ; de produits pour parfumer le linge ; de produits cosmétiques pour les soins de la peaux ; de pommades à usage cosmétique ; de pots-pourris odorants d'huile de rose ; de sels pour le bain ; de shampoings ; de produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; de combustibles ; de mèches pour l'éclairage ; d'alcool à brûler ; de copeaux de bois pour l'allumage ; d'allume-feu ; de bougies pour arbres de Noël ; de bois de feu ; de bougies (éclairage) ; de chandelles ; d'huiles combustibles d'huiles de graissage ; d'huiles et graisses industrielles ; d'huiles pour la conservation de la maçonnerie ; d'huiles pour la conservation du cuir ; d'huiles pour la peinture ; d'huiles pour les tissus ; d'huiles pour moteurs ; de mèches de lampes ; de lubrifiants ; de paraffine ; de veilleuses (bougies) ; de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; d'engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; de produits de traitement des plantes ; de préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur ; d'appareils et instruments d'enseignement ; de machines à calculer et d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; de programmes d'ordinateur ; de logiciels et progiciels enregistrés ; d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; d'abat-jour ; de porte-abat-jour ; d'accumulateurs de chaleur ; d'accumulateurs de vapeur ; de hottes d'aération ; d'appareils à air chaud ; d'installations de conditionnement d'air ; d'ampoules d'éclairage ; d'ampoules électriques ; de lampes électriques pour arbres de Noël, d'autocuiseurs électriques ; de baignoires ; de garnitures de baignoires ; d'installations de bain ; de bains à remous ; de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; de barbecues de briquets pour l'allumage du gaz ; de broches de rôtisserie ; d'appareils à bronzer ; de cabines de douches ; de percolateurs à café électriques ; de cafetières électriques ; de chauffe-eau ; de chaufferettes ; de cheminées d'appartement ; de sèche-cheveux ; d'appareils de climatisation ; d'installations de climatisation ; d'installations de climatisation pour véhicules ; d'appareils de conditionnement d'air ; d'installations de conditionnement d'air ; d'installations de conditionnement d'air pour véhicules ; de congélateurs ; d'aquariums d'appartement ; de cache-pots en papier ; de calendriers ; de cahiers ; de catalogues ; de prospectus ; de publications ; de papeterie ; de matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; de papier d'emballage de sachets, de sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique de figurines (statuettes) en papier mâché ; de journaux ; de livres ; de manuels ; de périodiques ; de revues ; de nappes et serviettes en papier ; de papier à lettres ; de cartes, de carnets ; de stylos ; de tableaux noirs, d'étiquettes ; d'enseignes en papier ou en carton de colliers pour animaux ; de peaux d'animaux ; d'anneaux pour parapluies ; de boîtes à chapeaux en cuir ; de boîtes en cuir ou en carton-cuir ; de sacs de campeurs ; de cannes ; de cannes de parapluies ; de cartables ; de colliers de chiens ; de coffres de voyage ; de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases " ; de cuir ; d'imitations de cuir ; de sacs d'écoliers ; de serviettes d'écoliers ; de sacoches pour porter les enfants ; d'étuis pour clés (maroquinerie) ; de fourrures (peaux d'animaux) ; d'habits pour animaux ; de malles ; de mallettes de porte-monnaie non en métaux précieux ; d'ombrelles ; de parapluies ; de parasols ; de sacs de plage ; de filets à provisions de sacs à provisions ; de sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; de sacoches à outils (vides) ; de sacs à dos ; de sacs à main ; de sacs à roulettes ; de sacs de campeurs ; de sacs de voyage ; de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) de serviettes (maroquinerie) ; de trousses de voyage (maroquinerie) de valises ; de fouets et sellerie ; de meubles ; de salons de jardins d'articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : niches pour animaux d'intérieur, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives armoires armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique ; de baguettes d'encadrement ; de coffres non métalliques ; de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles) de berceaux ; d'étagères de bibliothèque ; de rayons de bibliothèque de coffrets à bijoux ; de pans de boiserie pour meubles ; de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; de boîtes en bois ou en matière plastique ; de casiers à bouteilles ; de buffets ; de meubles de bureau ; de cadres ; de caillebotis non métalliques ; de caisses en bois ou en matière plastique ; de caisses non métalliques ; de canapés ; de casiers ; de chaises ; de chaises hautes pour enfants ; de chaises longues ; d'écrans de cheminée ; de tableaux accroche-clés ; de coffres à jouets ; de coffres non métalliques ; de coffrets (meubles) ; de coffrets à bijoux ; de commodes ; de comptoirs ; de dessertes ; de distributeurs fixes de serviettes ; de divans ; d'échelles en bois ou en matière plastique d'écriteaux en bois ou en matière plastique ; d'étagères ; de fauteuils ; de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; de piédestaux pour pots à fleurs ; de garnitures de meubles ; de garnitures de fenêtres ; de garnitures de lits ; de garnitures de portes ; de glaces (miroirs) ; de housses pour vêtements ; de jardinières ; de présentoirs pour journaux ; de bois de lits ; de literie (à l'exception du linge de lit) ; de sommiers de lits ; de lits ; de manches d'outils non métalliques de manches de couteaux non métalliques ; de coussins ; de montures de brosses ; de moulures pour cadres (encadrement) ; de nichoirs ; de nids pour animaux d'intérieur ; d'oiseaux empaillés ; d'oreillers de paillasses ; de paniers non métalliques, de porte-parapluies ; de paravents ; de parcs pour bébés ; de pièces d'ameublement ; de porte-chapeaux ; de porte-parapluies ; de porte-revues ; de porte- manteaux ; de présentoirs ; de rayonnages ; de revêtements amovibles pour éviers ; de crochets pour rideaux ; de tringles de rideaux ; de rideaux de bambou ; de rideaux de perles pour la décoration ; de ruches pour abeilles ; de sacs de couchage pour le camping ; de sièges ; de sièges métalliques ; de sofas ; de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; de stores d'intérieur à lamelles ; de panneaux accroche-clés ; de tableaux d'affichage ; de tables ; de tabourets ; de vaisseliers ; de vannerie ; de vitrines (meubles), de bacs de propreté pour animaux ; de cages pour animaux de compagnie ; de cages à oiseaux ; de peignes pour animaux ; de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; d'instruments d'arrosage ; d'arroseurs ; d'arrosoirs ; d'objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; de baignoires d'oiseaux ; de balais ; de bassins (récipients) ; de bougeoirs non en métaux précieux ; de brosserie ; de brûle-parfums ; de cache-pots non en papier ; de carafes ; de chiffons de nettoyage ; de cruches ; de distributeurs de savons ; d'éponges ; de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; de pots à fleurs ; de supports pour fleurs ; de gants de jardinage ; de gourdes ; de mangeoires pour animaux ; de chasse-mouches ; de nécessaires pour pique-nique ; d'instruments de nettoyage actionnés manuellement ; de pièges à insectes ; de pommes d'arrosoir ; de porte-éponges ; de porte-savons ; de saladiers non en métaux précieux ; de tuyaux d'arrosage ; de vaporisateurs à parfum ; de vases non en métaux précieux ; de volières (cages à oiseaux), de vêtements (habillement) de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; de chapellerie, de dentelles ; de broderies ; de rubans ; de lacets ; de boutons ; de crochets, d'oeillets ; d'épingles ; d'aiguilles ; de boîtes à couture ; de lacets de chaussures ; d'articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles ; de couronnes en fleurs artificielles ; de fruits artificiels ; de guirlandes artificielles ; de perruques de pinces à cheveux (barrettes) ; de postiches (cheveux) ; de serre -tête, de décorations pour arbres de Noël, de gelées ; confitures ; de fleurs à usage alimentaire ; d'huiles comestibles, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de graines (semences) ; d'animaux vivants ; de fruits et légumes frais ; de semences, de plantes vivantes et fleurs naturelles ; de substances alimentaires pour les animaux, de malt ; de sirops pour boissons ; de boissons de fleurs sans alcool ; de jus de fleurs sans alcool ; d'extraits de fleurs sans alcool ; de boissons non- alcooliques ; d'essences pour la préparation de boissons ; de préparations pour faire des boissons ; de cocktails sans alcool ; d'eaux ; d'eaux gazeuses ; d'eaux minérales ; de jus végétaux ; de limonades ; de sirops pour limonade ; de nectars de fleurs ; de sodas. Organisation d'expositions, d'évènements et de foires dans le domaine du jardinage. Promotion des ventes (pour le compte de tiers). Diffusion d'annonce publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons). Classe 41 Organisation de concours dans le domaine du jardinage. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Classe 44 Toilettage et pansage d'animaux. Chirurgie des arbres et des plantes et consultations dans le domaine du jardinage, de l'agriculture et de l'horticulture. Services de jardiniers paysagistes et de pépiniéristes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.