SIGNATURE COLLECTION
Présentation de la marque SIGNATURE COLLECTION
Déposée le 27 février 2012 par la société étrangère JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SIGNATURE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGNATURE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900507.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE COLLECTION est expirée depuis le 27 février 2022.
JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25