Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA FILTER
JAPAN TOBACCO INC., société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3898776
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/02/2022
AQUA FILTER de JAPAN TOBACCO INC

Présentation de la marque AQUA FILTER

Déposée le 20 février 2012 par la société étrangère JAPAN TOBACCO INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUA FILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la société étrangère JAPAN TOBACCO INC domicilié(e) 2-2-1 Toranomon Minato-ku, TOKYO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

La marque AQUA FILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA FILTER est expirée depuis le 20 février 2022.

JAPAN TOBACCO INC a également déposé les autres marques suivantes : Monte Carlo , SALEM LA SEULE CHOSE QUE L'ON SAIT D'EUX , SALEM , (Marque figurative) , WINSTON , ACTIVATE , MEVIUS , WATER , WHITESPRING , CAMEL TOBACCOS KALAWI


JAPAN TOBACCO INC., société de droit japonais - 2-2-1 Toranomon Minato-ku, TOKYO - Japon


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Tabac brut ou manufacturé ; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à mâcher, poudre de tabac humide ; cigarettes, cigares, cigarillos ; substances à fumer (non médicamenteuses ni curatives) vendues séparément ou mélangées au tabac ; tabac à priser ; articles pour fumeurs, non en métaux précieux ; papiers à cigarettes, tubes à cigarettes ; allumettes.