Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JALLATTE
JALLATTE S.A

Numéro de dépôt :
93489534
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque JALLATTE

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) JALLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JALLATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JALLATTE domicilié(e) 30170 SAINT-HYPPOLYTE-DU-FORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque JALLATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JALLATTE est expirée depuis le 26 octobre 2003.

JALLATTE a également déposé les autres marques suivantes : YALAT , J 3 T , C. NOUVEL , TARGET 101 , SOFTANE , SAMOURAI , MULTISSIMO , BIOTANE , TRIFTANE , JALLATTE


JALLATTE S.A - 30170 SAINT-HYPPOLYTE-DU-FORT - France - SIREN 560200057


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 1 octobre 2003 - Concession de licence n°378510 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 13 décembre 2000 - Gage constitué n°313923 - Publication au BOPI 2000-12-13

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Vêtements et chaussures de protection, de travail et de sécurité Vêtements et chaussures en tous genres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.