Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOTANE
JALLATTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96634930
Date de dépôt :
18/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2016

Présentation de la marque BIOTANE

Déposée le 18 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JALLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JALLATTE domicilié(e) 30170 ST HIPPOLYTE DU FORT (dossier no 2307954) - 30170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2307954) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTANE est expirée depuis le 18 juillet 2016.

JALLATTE a également déposé les autres marques suivantes : YALAT , J 3 T , C. NOUVEL , TARGET 101 , SOFTANE , SAMOURAI , JALLATTE , MULTISSIMO , TRIFTANE , JALLATTE


JALLATTE Société par actions simplifiée - 30170 ST HIPPOLYTE DU FORT (dossier no 2307954) - 30170 - France - SIREN 560200057


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2307954) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2307954 - Publication au BOPI 2006-02-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 13 décembre 2000 - Gage constitué n°313923 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 1 octobre 2003 - Concession de licence n°378510 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 9 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433257 - Publication au BOPI 2006-05-09

Inscription le 4 février 2009 - Changement de dénomination n°490213 - Publication au BOPI 2009-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Cuir brut ou mi-ouvré. Chaussures, vêtements en cuir.Traitement du cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.