Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Hauts de Desse
JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4359289
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2027
Les Hauts de Desse de JAILLANCE

Présentation de la marque Les Hauts de Desse

Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Hauts de Desse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette - 26150 - Die - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. Christian FRICK domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque Les Hauts de Desse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauts de Desse arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES


JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration - Avenue de la Clairette - 26150 - Die - France - SIREN 382748986


Cabinet Weinstein, M. Christian FRICK - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.