Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS
JAILLANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3252515
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2013
JAILLANCE L\'ECLAT DES TERROIRS de JAILLANCE

Présentation de la marque JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS

Déposée le 21 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette,26150 DIE DROME - 26150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS est expirée depuis le 21 octobre 2013.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES , OSEZ LA FRAICHE TOUCH'


JAILLANCE, Société Anonyme - Avenue de la Clairette,26150 DIE DROME - 26150 - France - SIREN 382748986


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Vins d'appellation Clairette de Die contrôlée.