Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROU'STICK
JACQUET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3066805
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2010

Présentation de la marque CROU'STICK

Déposée le 24 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROU'STICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) Rue Limagrain, 63720 CHAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque CROU'STICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROU'STICK est expirée depuis le 24 novembre 2010.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET, Société Anonyme - Rue Limagrain, 63720 CHAPPES - France - SIREN 400545919


CABINET WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Inscription le 12 mai 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°370644 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370643 - Publication au BOPI 2003-05-12

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Pains, pains de mie, pains grillés, biscottes, produits de viennoiserie et pâtisserie, biscuits, préparations faites à base de céréales, farines, levure, poudre pour faire lever.