Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le jardin des arts
Jacques TOUROUTE

Numéro de dépôt :
3847215
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2021
Le jardin des arts de Jacques TOUROUTE

Présentation de la marque Le jardin des arts

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par Jacques TOUROUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le jardin des arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Jacques TOUROUTE domicilié(e) 8 bis allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques TOUROUTE domicilié(e) 8 bis allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France.

La marque Le jardin des arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le jardin des arts est expirée depuis le 19 juillet 2021.

Jacques TOUROUTE a également déposé les autres marques suivantes : Art Tubes , Baccarat champagne , Les Robotins , Parfum d'Opéra , MEGO POCKET , RELAX RING , Snow glob'art , Les Vaubans , Life Leaf , Green Electro


Jacques TOUROUTE - 8 bis allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France


Jacques TOUROUTE - 8 bis allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.