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Marques déposées par Jacques TOUROUTE
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HERMES CHAMPAGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HERMES CHAMPAGNE
Jacques TOUROUTE

Numéro de dépôt :
3507839
Date de dépôt :
19/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HERMES CHAMPAGNE de Jacques TOUROUTE

Présentation de la marque HERMES CHAMPAGNE

Déposée le 19 juin 2007 par Jacques TOUROUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERMES CHAMPAGNE »

Le déposant est Jacques TOUROUTE domicilié(e) 8 Bis allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques TOUROUTE domicilié(e) 8 Bis allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 39

Jacques TOUROUTE a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin des arts , Art Tubes , Baccarat champagne , Les Robotins , Parfum d'Opéra , MEGO POCKET , RELAX RING , Snow glob'art , Les Vaubans , Life Leaf


Jacques TOUROUTE - 8 Bis allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France


Jacques TOUROUTE - 8 Bis allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Inscription le 6 décembre 2007 - retrait partiel n°464689 - Publication au BOPI 2007-12-06

Inscription le 8 août 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°478903 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 21 avril 2008 - Rejet total n°472880 - Publication au BOPI 2008-04-21

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 20 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498018 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

– porcelaine, faience, bouteille. – verre vaisselle.

Boissons alcooliques.

Organisation de voyages location de vehicule bateaux ou de chevaux reservation de voyages.