Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUES JAUNET
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JACQUES JAUNET S.A.

Numéro de dépôt :
95594525
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) JACQUES JAUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES JAUNET domicilié(e) 51, avenue Maréchal Leclerc, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 064 200 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594525.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 2005.

JACQUES JAUNET a également déposé les autres marques suivantes : NEW MAN , MINIMAN , DESTINATIONS NEW MAN , JACQUES PERNET , LES NEW MAN DU JAZZ , THE WORLD BY NEW MAN , NEW-BOY , M , CORNEMUSE , CORONET


JACQUES JAUNET S.A. - 51, avenue Maréchal Leclerc, 49300 CHOLET - France - SIREN 064200280


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 4 août 2003 - Changement de dénomination n°374973 - Publication au BOPI 2003-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie