Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOTRI ECOTRI LE PETIT GUIDE ILLUSTRE DU TRI ECOLOGIQUE LE PASS'PROPRE DES COMMUNES DE FRANCE
Jacques-Éric TAZARTES

Numéro de dépôt :
3620593
Date de dépôt :
31/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2018
ECOTRI ECOTRI LE PETIT GUIDE ILLUSTRE DU TRI ECOLOGIQUE LE PASS\'PROPRE DES COMMUNES DE FRANCE de Jacques-Éric TAZARTES

Présentation de la marque ECOTRI ECOTRI LE PETIT GUIDE ILLUSTRE DU TRI ECOLOGIQUE LE PASS'PROPRE DES COMMUNES DE FRANCE

Déposée le 31 décembre 2008 par Jacques-Éric TAZARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTRI ECOTRI LE PETIT GUIDE ILLUSTRE DU TRI ECOLOGIQUE LE PASS'PROPRE DES COMMUNES DE FRANCE »

Le déposant est Jacques-Éric TAZARTES domicilié(e) 50 Chaussée de l'étang,94160 SAINT MANDE - 94160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques-Éric TAZARTES domicilié(e) 50 Chaussée de l'étang,94160 SAINT MANDE - 94160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTRI ECOTRI LE PETIT GUIDE ILLUSTRE DU TRI ECOLOGIQUE LE PASS'PROPRE DES COMMUNES DE FRANCE est expirée depuis le 31 décembre 2018.

Jacques-Éric TAZARTES a également déposé les autres marques suivantes : VIDE-BUREAUX , Chacun sa place , START-UP ACADEMY , SOS-HUISSIERS


Jacques-Éric TAZARTES - 50 Chaussée de l'étang,94160 SAINT MANDE - 94160 - France


Jacques-Éric TAZARTES - 50 Chaussée de l'étang,94160 SAINT MANDE - 94160 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.