Déposée le 25 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEQUILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT domicilié(e) 39 bl de la République,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT SA domicilié(e) 39, bl de la République,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.
La marque TEQUILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES BENEDICT (société anonyme) - 39 bl de la République,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France - SIREN 311567846
JACQUES BENEDICT SA - 39, bl de la République,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Véhicules ; appareils de locomotion paar terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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