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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT
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RAFFINEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFFINEMENT
JACQUES BENEDICT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94522799
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2004

Présentation de la marque RAFFINEMENT

Déposée le 27 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAFFINEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT domicilié(e) 1099 QUAI CARNOT, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT S.A - France.

La marque RAFFINEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFFINEMENT est expirée depuis le 27 mai 2004.

JACQUES BENEDICT a également déposé les autres marques suivantes : ERG , ERG , PERESTROIKA , HAUTEMER , TORPEDO , TROPHEE EUROPEEN DES ENTREPRISES TEE-EET , KINGCOBRA , SURREALIST , FREELANDER , EXPLORANDO


JACQUES BENEDICT (Société Anonyme) - 1099 QUAI CARNOT, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 311567846


JACQUES BENEDICT S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques