Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASALA
JACQUES BENEDICT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98750013
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2008

Présentation de la marque BASALA

Déposée le 15 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT domicilié(e) 39, Boulevard de la République, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT S.A. - France.

La marque BASALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASALA est expirée depuis le 15 septembre 2008.

JACQUES BENEDICT a également déposé les autres marques suivantes : ERG , ERG , PERESTROIKA , HAUTEMER , TORPEDO , TROPHEE EUROPEEN DES ENTREPRISES TEE-EET , KINGCOBRA , SURREALIST , FREELANDER , EXPLORANDO


JACQUES BENEDICT (Société Anonyme) - 39, Boulevard de la République, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 311567846


JACQUES BENEDICT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; produits en matière plastique pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; stylos. Cuir et imitations du cuir. Peaux d'animaux ; malles et valises, parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.