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Marques déposées par madame Jacqueline TRULLA-HUSTE
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Comptoir bio et autres produits des terroirs
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Comptoir bio et autres produits des terroirs
Mme. Jacqueline TRULLA-HUSTE

Numéro de dépôt :
4323136
Date de dépôt :
18/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Comptoir bio et autres produits des terroirs de Jacqueline TRULLA-HUSTE

Présentation de la marque Comptoir bio et autres produits des terroirs

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2016 par madame Jacqueline TRULLA-HUSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comptoir bio et autres produits des terroirs »

Le déposant est madame Jacqueline TRULLA-HUSTE domicilié(e) Le Clos Long - Lieudit les Cedrus - 61130 - SAINT CYR LA ROSIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Jacqueline TRULLA-HUSTE domicilié(e) Les Cédrus, Le Clos Long - 61130 - SAINT-CYR-LA-ROSIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33


Mme. Jacqueline TRULLA-HUSTE - Le Clos Long - Lieudit les Cedrus - 61130 - SAINT CYR LA ROSIERE - France


Mme. Jacqueline TRULLA-HUSTE - Les Cédrus, Le Clos Long - 61130 - SAINT-CYR-LA-ROSIERE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 25 juillet 2018 - Rejet total n°729638 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.