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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils
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VINTAGE LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINTAGE LITERIE
Jacquart et fils, SAS

Numéro de dépôt :
3815147
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2021
VINTAGE LITERIE de Jacquart et fils

Présentation de la marque VINTAGE LITERIE

Déposée le 17 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINTAGE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacquart et fils domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France.

La marque VINTAGE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINTAGE LITERIE est expirée depuis le 17 mars 2021.

Jacquart et fils a également déposé les autres marques suivantes : NEWSOM , BOSOMMEIL , BLASON , MIDNIGHT , LOC LITERIE , LOMBACONFORT , EUFLEX , LOMBARESSORTS , LOMBANATURE , MATLUX


Jacquart et fils, SAS - 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France


Jacquart et fils - 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 29 août 2012 - Rejet partiel n°583170 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Couvertures de table ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).