Déposée le 4 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Petit filou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacquart et fils domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France.
La marque Petit filou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jacquart et fils, SAS - 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France
Jacquart et fils - 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 15 novembre 2011 - Rejet partiel n°562134 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ; urnes funéraires ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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