Marque expirée - Marque en non vigueur

EASY MOUSSE
JACQUART ET FILS SAS

Numéro de dépôt :
3529956
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
EASY MOUSSE de JACQUART ET FILS

Présentation de la marque EASY MOUSSE

Déposée le 8 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY MOUSSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY MOUSSE est expirée depuis le 8 octobre 2017.

JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : NEWSOM , VINTAGE LITERIE , BOSOMMEIL , BLASON , MIDNIGHT , LOC LITERIE , LOMBACONFORT , EUFLEX , LOMBARESSORTS , LOMBANATURE


JACQUART ET FILS SAS - 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France - SIREN 885882100


JACQUART ET FILS - 131 RUE DU BOIS,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.