Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAPHNE
JACOB DELAFON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1676097
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2001

Présentation de la marque DAPHNE

Déposée le 2 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAPHNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON domicilié(e) 60, rue de Turenne, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DAPHNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAPHNE est expirée depuis le 2 juillet 2001.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON (société anonyme) - 60, rue de Turenne, 75003 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Appareils et installations sanitaires