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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL
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CHATEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEL
J.CHATEL, SARL

Numéro de dépôt :
98760823
Date de dépôt :
24/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2028

Présentation de la marque CHATEL

Déposée le 24 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.CHATEL domicilié(e) 72 avenue Eudoxie Nonge, BP 32 - 97491 - SAINTE CLOTILDE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEL arrivera à expiration en date du 24 novembre 2028.

J.CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : POUSSE CAFE , ESPRIT DE CANNE A SUCRE , SUPREME DE VUE BELLE , TENDANCE CHATEL , PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL , CJ PUNCH DES ILES , CHATEL , PAUSE CAFE , Esprit de canne , APERINO


J.CHATEL, SARL - 72 avenue Eudoxie Nonge, BP 32 - 97491 - SAINTE CLOTILDE Cedex - France - SIREN 322612771


CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian - 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352139 - Publication au BOPI 2002-08-27

Renouvellement avec limitation le 26 novembre 2008 n°2390486 - Publication au BOPI 2008-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Inscription le 20 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°532226 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699437 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.