Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUT PEUT ARRIVER !
ITV Studios France, SAS

Numéro de dépôt :
4105499
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2024
TOUT PEUT ARRIVER ! de ITV Studios France

Présentation de la marque TOUT PEUT ARRIVER !

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITV Studios France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUT PEUT ARRIVER ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITV Studios France domicilié(e) 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 024 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITV Studios France, M. François Rollet domicilié(e) 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque TOUT PEUT ARRIVER ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT PEUT ARRIVER ! arrivera à expiration en date du 15 juillet 2024.

ITV Studios France a également déposé les autres marques suivantes : Rouge ou bleu , Triple A , L'EXPRESSIONALISTE , Aline au pays des merveilles , N.E.M. LA NANO EMISSION DE MODE , THE AUDIENCE LE CHOIX DES AUTRES , MISTER WINETASTING , Thank Q , Qui chante le plus juste? , Un jour, une nuit au service de nos Vies


ITV Studios France, SAS - 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 519024442


ITV Studios France, M. François Rollet - 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 24 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693160 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.