Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON AUTO SATISFACTION
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4229179
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
MON AUTO SATISFACTION de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque MON AUTO SATISFACTION

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON AUTO SATISFACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MON AUTO SATISFACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON AUTO SATISFACTION arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Liquides de refroidissement pour véhicules, agents de refroidissement pour véhicules, antigels, compositions pour la réparation des bandages de roues, matières à dépolir, liquides pour freins, mastics pour pneumatiques et pour carrosseries, compositions pour la réparation de pneumatiques, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs, liquides pour désulfater les accumulateurs électriques, additifs pour huiles de moteurs et pour carburants ;

Peintures, vernis, produits antirouille (préservatifs contre la rouille) ;

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; cire et graisse pour courroies, antidérapants pour courroies ; carburants ;

Câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique (non électrique) et quincaillerie métallique ;

Bougies d'allumage, de préchauffage et de réchauffage pour moteurs de véhicules, démarreurs pour moteurs de véhicules, pots d'échappement pour moteurs, silencieux d'échappement pour moteurs, filtres à air, à carburant et à huile pour véhicules, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, alternateurs pour véhicules terrestres, arbres à cames, bielles et distributeurs pour moteurs de véhicules, courroies pour moteurs, câbles de commande de moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, cylindres et pistons de moteurs pour véhicules, carburateurs et alimentateurs pour carburateurs, carters pour moteurs, culasses pour moteurs, injecteurs pour moteurs, radiateurs de refroidissement pour moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, dispositifs anti-pollution pour moteurs ; installations de lavage pour véhicules, machines de lavage pour véhicules ;

Outils et instruments à mains entraînés manuellement pour le nettoyage, l'entretien, la réparation et la maintenance des véhicules automobiles ; brosses, éponges, chiffons et peaux chamoisées pour le nettoyage des véhicules ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, autoradios, haut-parleurs, antennes, téléphones de voitures et nécessaires mains libres pour téléphones, lecteurs de disques compact ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), indicateurs et contrôleurs de vitesse pour véhicules, avertisseurs automatique de perte de pression dans les pneumatiques, enregistreurs kilométriques pour véhicules, niveaux d'essence, compte-tours ; avertisseurs contre le vol, alarmes pour véhicules ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; régulateurs de voltage pour véhicules ; batteries pour véhicules, accumulateurs électriques pour véhicules, fusibles ; câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs ; clignotants (signaux lumineux) ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, triangles de signalisation pour véhicules en panne ; distributeurs de carburants et d'essence pour stations-service ; publications électroniques téléchargeables ;

Appareils d'éclairage, y compris pour véhicules, lampes et ampoules d'éclairage ; appareils et installations de chauffage et de climatisation, y compris pour véhicules, filtres à air pour la climatisation ; dispositifs chauffants, antibuée et antigivre pour véhicules ; pièces détachées pour véhicules terrestres à moteur, équipements et accessoires pour véhicules terrestres à moteur à savoir : ampoules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), feux et phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules, appareils pour la désodorisation de l'air, pour diffuser des parfums, pour rafraîchir ou purifier l'air ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, remorques (véhicules) ; équipements et accessoires pour véhicules terrestres à moteur, à savoir avertisseurs sonores, embrayages, freins, sabots de freins, garnitures de freins, moteurs, amortisseurs de suspension, bielles autres que parties de moteurs, chaînes de commande pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques, convertisseurs de couples, mécanismes de propulsion, boîtes de vitesse, déflecteurs, chaînes motrices, arbres de transmission, courroies de transmission chaînes antidérapantes, ressorts d'amortisseurs, chaînes, bandages de roues pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, dispositifs anti-éblouissant, démultiplicateurs moyeux de roues, housses de véhicules, housses pour volants, bâches pour tableaux de bord de véhicules, housses de sièges, volants, stores (pare-soleil), garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), appuie-tête pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), sièges de sécurité pour enfants, carrosserie, châssis, pare-chocs, vitres de véhicules, toits ouvrants et décapotables, rétroviseurs, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, roues de véhicules, barres de portage, galeries, porte-bagages, porte-skis, bouchons de réservoir, essuie-glaces, pare-boues, capots, bouchons pour réservoirs à essence, attelages de remorques, capotes, pare-brise, antivols et antivols de roues, alarmes, cornets avertisseurs, avertisseur contre le vol de véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de direction de véhicules, pompes à air ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, revues, magazines, catalogues, prospectus, brochures, journaux, argus, affiches et affichettes, périodiques ; lettres d'information ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier, tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; carnets ; cartes routières et cartes géographiques ;

Bâches de véhicules ;

Vêtements, autres que vêtements de protection, comprenant des éléments ou matériaux réfléchissants ou fluorescents ;

Services de vente au détail de tous les produits précités ; publicité, notamment publicité radiophonique et télévisée ; diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage publicitaire, distribution de prospectus, d'échantillons, d'imprimés ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux et de publicité ;

Services de garage, à savoir réparation, préparation, maintenance et entretien de véhicules, montage et pose de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles ; réparation, remplacement et installation de pièces de rechange de véhicules à moteur ; stations-service ; stations de lavage de véhicules, nettoyage et polissage de véhicules ; peinture de véhicules automobiles, traitement préventif contre la rouille pour véhicules ;

Location de garages ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; location de véhicules, prêt de véhicules ; location de galeries pour véhicules, location de barres de toit ; services de parcs de stationnement ;

Diagnostic de l'état des véhicules à moteur ; recherches et conseils techniques dans le domaine des véhicules à moteur et notamment d'installations stéréophoniques, de téléphones, de radios, d'accessoires et de pièces de rechange pour véhicules à moteur ; contrôle technique de véhicules automobiles.