Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Mousquetaires
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4119313
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2024
Les Mousquetaires de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Les Mousquetaires

Déposée le 19 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Mousquetaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Mousquetaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119313.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Mousquetaires arrivera à expiration en date du 19 septembre 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Publications électroniques téléchargeables ; étiquettes électroniques pour marchandises ;

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, affiches et affichettes, lettres d'information, argus ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; banderoles, drapeaux et fanions en carton ;

Présentoirs, comptoirs de vente et d'exposition, étagères pour la présentation de produits, boîtes et meubles (non métalliques) pour le rangement et l'entreposage de produits ;

Banderoles, drapeaux et fanions en matières textiles ou en matières plastiques ;

Publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de l'hygiène, de la beauté, de la papeterie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, du nettoyage, de l'équipement et de l'entretien de la maison, de l'animalerie, de la puériculture, de l'art culinaire et de l'art de la table ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, de la beauté, de la papeterie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, du nettoyage, de l'équipement, de l'entretien, de l'animalerie, de la puériculture, de l'art culinaire et de l'art de la table ; présentation de produits et de services sur les lieux de vente par affichage, et au moyen d'écrans de télévision, d'écrans d'ordinateur ou d'écrans d'affichage démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ;

Publication électronique de livres, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de congrès, de conférences ou de séminaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.