Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le plus court chemin du producteur au consommateur
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4346811
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
Le plus court chemin du producteur au consommateur de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Le plus court chemin du producteur au consommateur

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le plus court chemin du producteur au consommateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Le plus court chemin du producteur au consommateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le plus court chemin du producteur au consommateur arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Publications électroniques téléchargeables ; bons d'achat, chèques-cadeaux et bons de réductions électroniques ; cartes de fidélité électroniques, billets (tickets) électroniques ;

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, revues, lettres d'information ; affiches et affichettes, autocollants (articles de papeterie), banderoles en papier, tickets (billets), tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues et lettres d'information), courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de la beauté, de la santé, de l'hygiène, de la parfumerie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation de la maison, du nettoyage, de l'entretien et de la réparation des véhicules, des activités sportives, culturelles, de plein air, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de l'électroménager, de l'informatique, de l'audiovisuel, de la téléphonie et des loisirs ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la beauté, de la santé, de l'hygiène, de la parfumerie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de l'ameublement, de la décoration intérieure et extérieure, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation de la maison, du nettoyage, de l'entretien et de la réparation des véhicules, des activités sportives, culturelles, de plein air, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de l'électroménager, de l'informatique, de l'audiovisuel, de la téléphonie et des loisirs ; présentation de produits et de services sur les lieux de vente par affichage, et au moyen d'écrans de télévision, d'écrans d'ordinateur ou d'écrans d'affichage, démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ; services de comparaison des prix de produits de grande consommation ; services de comparaison et d'information des offres promotionnelles, des offres de fidélisation de la clientèle et des systèmes de récompense de la clientèle par le biais de remise de points de fidélité ; sondages d'opinion ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès des bases de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émission radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels ;

Organisation de stands d'opérations promotionnelles et de stands d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de congrès, de conférences ou de séminaires.