Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BISTROT DU MARCHE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4189640
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2025
LE BISTROT DU MARCHE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque LE BISTROT DU MARCHE

Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BISTROT DU MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LE BISTROT DU MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BISTROT DU MARCHE arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats et de cadeaux ;

Services de restauration rapide, cafés, bar, brasserie, restaurants et cafétérias en libre service.