Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ESSENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières, 750015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme. GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque L'ESSENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières, 750015 PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER, Mme. GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Errata de l'enregistrement - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Publications électroniques téléchargeables ; bons d'achat, chèques-cadeaux et bons de réductions électroniques ; cartes de fidélité électroniques, billets (tickets) électroniques ;
Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, périodiques, magazines, prospectus, revues, lettres d'information ; affiches et affichettes, autocollants (articles de papeterie), banderoles en papier, tickets (billets), tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Viande, poisson, coquillages et crustacés (non vivants), oeufs de poisson préparés, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits et surgelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, succédanés de lait, boissons lactées où le lait prédomine, produits laitiers à base de succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles, beurre ; mets et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de coquillages, de crustacés, d'oeufs de poisson, de fruits, de légumes, d'oeufs et/ou de tofu ; gélatine alimentaire, gélifiants issus d'algues ou d'animaux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; tofu ; graines préparées ; pâtes à tartiner à base de fruits ou de produits laitiers ;
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, semoule, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, produits de panification, pâtisserie et confiserie, chocolat, pâtes à tartiner à base de céréales, de chocolat, de cacao ou de café glaces comestibles, desserts et pâtisseries glacées ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, herbes potagères conservées [assaisonnements], aromates [autres que les huiles essentielles] ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits alimentaires à base de soja, mets et plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires ;
Fruits et légumes frais ; oeufs de poisson ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons à base de soja ou de riz, autres que succédanés du lait ;
Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations), courrier publicitaire, démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; sondages d'opinion et enquêtes de satisfaction auprès des consommateurs ;
Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels ;
Mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, congrès, conférences ou séminaires.
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