Marque enregistrée - Marque en vigueur

ITM EXPORT
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4158638
Date de dépôt :
19/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2025
ITM EXPORT de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ITM EXPORT

Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITM EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ITM EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITM EXPORT arrivera à expiration en date du 19 février 2025.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, lettres d'information, argus, affiches et affichettes ; étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartes de visite ;

Agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat pour d'autres entreprises de produits alimentaires, textiles, d'habillement, de puériculture, d'hygiène, de beauté, de santé, d'entretien de la maison, de décoration intérieure et extérieure, d'aménagement, d'équipement et d'entretien de la maison, d'art culinaire et d'art de la table, de papeterie, de produits pour les animaux, pour les loisirs et les jeux, d'accessoires informatiques et de services liés à la vente de ces produits) ; services de vente en gros, y compris par tous moyens électroniques de commande à distance de produits de grande consommation dans les domaines de l'alimentation, du textile, de l'habillement, de la puériculture, de l'hygiène, de la beauté, de la santé, de l'entretien de la maison, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la papeterie, des produits pour les animaux, des loisirs, des jeux et des jouets, des accessoires informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ; informations et conseils commerciaux aux acheteurs ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; aménagement de surfaces de vente ; publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues et lettres d'informations), courrier publicitaire ; traitement administratif de commandes d'achats ;

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ;

Collecte, entreposage et transport de marchandises.