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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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APTA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APTA
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4391702
Date de dépôt :
27/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2027
APTA de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque APTA

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme. Emilie GRANGIENS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque APTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04 05 06 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTA arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme. Emilie GRANGIENS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Produits antitartriques ; eau déminéralisée non à usage médical ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; eau de Javel ; préparations pour nettoyer, laver, cirer, polir, dégraisser, détartrer, abraser, détacher, désodoriser, purifier, parfumer ; savons (autres que médicinaux, antibactériens et désinfectants) ; tous nettoyants ménagers détergents ; produits pour l'entretien du linge, adoucissants pour le linge ; préparations pour le nettoyage et l'entretien des lave-linge et des lave-vaisselle ; torchons et lingettes imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;

Bougies (éclairage) ;

Antiseptiques ; désinfectants ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; préparations pour désinfecter ; insecticides ;

Papier d'aluminium ;

Papiers d'emballage, produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, films plastiques transparents pour la conservation et la protection de produits alimentaires ; essuie-tout et essuie-mains en papier ; sacs poubelles en papier ou en matière plastique ;

Eponges de ménage, serpillières, chiffons de nettoyage, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; gants de ménage ; poubelles.