Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIX LES BAINS EAU MINERALE NATURELLE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4288513
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2026
AIX LES BAINS EAU MINERALE NATURELLE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque AIX LES BAINS EAU MINERALE NATURELLE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIX LES BAINS EAU MINERALE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque AIX LES BAINS EAU MINERALE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288513.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIX LES BAINS EAU MINERALE NATURELLE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Produits cosmétiques à base de ou contenant de l'eau minérale, eau minérale à usage cosmétique, notamment sous forme de vaporisateur ;

Eau minérale à usage médical ou dermatologique, notamment sous forme de vaporisateur ;

Eaux minérales naturelles et gazeuses.