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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA
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SQUAT'ER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUAT'ER
ITA SARL

Numéro de dépôt :
99805590
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
20/07/2009

Présentation de la marque SQUAT'ER

Déposée le 20 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SQUAT'ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITA domicilié(e) BP 7, ZI de Pernay, 37230 Luynes - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 601 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREGOIRE Claude - France.

La marque SQUAT'ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUAT'ER est expirée depuis le 20 juillet 2009.

ITA a également déposé les autres marques suivantes : EASY-ROAD The MAGIC And Spiritual Bike , BOMBER , Y 14 HAVE A FUN , QUATERBACK THE ULTIMATE COME BACK , ROAD STORM YOU NEED IT , SOUND RIDER AND OTHER DIMENSION , A ADDISON , Y 20 HAVE A FUN , SPACE BIKER , QUIKY


ITA SARL - BP 7, ZI de Pernay, 37230 Luynes - France - SIREN 390601433


GREGOIRE Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Bicyclettes, pièces détachées de bicyclettes (à l'exception et des dynamos et feux).