Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITISOL
ISOVER SAINT-GOBAIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1603340
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2000

Présentation de la marque VITISOL

Déposée le 19 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ISOVER SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOVER SAINT-GOBAIN domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque VITISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITISOL est expirée depuis le 19 juillet 2000.

ISOVER SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : SPANN'R , FEUTRE-SOL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ISOVER SAINT-GOBAIN, société anonyme - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France


Edith SAUVENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Matières servant à calfeutrer et à isoler, amiante, mica et leurs produits. Verre et matériaux de construction

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.