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Marques déposées par ISOVER SAINT-GOBAIN
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TOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOR
ISOVER SAINT-GOBAIN

Numéro de dépôt :
1265108
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2004

Présentation de la marque TOR

Déposée le 13 mars 1984 par ISOVER SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ISOVER SAINT-GOBAIN,, domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2030652) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2030652) - France.

La marque TOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOR est expirée depuis le 13 mars 2004.

ISOVER SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : SPANN'R , FEUTRE-SOL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ISOVER SAINT-GOBAIN - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2030652) - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2030652) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 1994 n°2030652 - Publication au BOPI 1994-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Fibres, fibres artificielles et synthétiques, fibres minérales, fibres de verre, produits finis et semi-ouvrés qui en sont fabriqués et destinés à l'isolation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.