Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOPLAN
ISOVER SAINT-GOBAIN

Numéro de dépôt :
94522424
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2004

Présentation de la marque MONOPLAN

Déposée le 31 mai 1994 par la société ISOVER SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la société ISOVER SAINT-GOBAIN domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque MONOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOPLAN est expirée depuis le 31 mai 2004.

ISOVER SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : SPANN'R , FEUTRE-SOL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ISOVER SAINT-GOBAIN - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 312379076


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Matériaux isolants en laine minérale sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique.Panneaux, rouleaux pour la construction en laine minérale, destinés à l'isolation thermique et acoustique

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.