Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONIPAN
ISOROY S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94527261
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2004

Présentation de la marque SONIPAN

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ISOROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOROY domicilié(e) 108, route d'Orbec, 14100 LISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque SONIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONIPAN est expirée depuis le 1 juillet 2004.

ISOROY a également déposé les autres marques suivantes : rexokal , ISOBLOC , NOVO BLANCHE , CELOGIL , LURAFORM , ISORELAC , EUROKOUME , SUPER TISON , STRATIPRO , OMNIFLAM


ISOROY S.A. (Société Anonyme) - 108, route d'Orbec, 14100 LISIEUX - France - SIREN 338905433


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Panneaux à base de bois pour la construction