Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVYFORM
ISOROY S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97659377
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque NAVYFORM

Déposée le 16 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ISOROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVYFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOROY domicilié(e) 108, route d'Orbec, 14100 LISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque NAVYFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVYFORM est expirée depuis le 16 janvier 2007.

ISOROY a également déposé les autres marques suivantes : rexokal , ISOBLOC , NOVO BLANCHE , CELOGIL , LURAFORM , ISORELAC , EUROKOUME , SUPER TISON , STRATIPRO , OMNIFLAM


ISOROY S.A. (Société Anonyme) - 108, route d'Orbec, 14100 LISIEUX - France - SIREN 338905433


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Contre-plaqués