Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPAN
ISOROY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93483164
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2013

Présentation de la marque EUROPAN

Déposée le 10 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY domicilié(e) 54-56, rue d'Arcueil, Silic 135, Immeuble Amsterdam,94523 RUNGIS CEDEX (dossier no 2248812) - 94523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2248812) - 75008 - France.

La marque EUROPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPAN est expirée depuis le 8 septembre 2013.

ISOROY a également déposé les autres marques suivantes : rexokal , ISOBLOC , NOVO BLANCHE , CELOGIL , LURAFORM , ISORELAC , EUROKOUME , SUPER TISON , STRATIPRO , OMNIFLAM


ISOROY, Société par actions simplifiée - 54-56, rue d'Arcueil, Silic 135, Immeuble Amsterdam,94523 RUNGIS CEDEX (dossier no 2248812) - 94523 - France - SIREN 338905433


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2248812) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 2 juin 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393680 - Publication au BOPI 2004-06-02

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2003 n°2248812 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

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