Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTAL
ISOROY S.A.

Numéro de dépôt :
92436079
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque CASTAL

Déposée le 5 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ISOROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOROY domicilié(e) 108, Route d'Orbec, 14100 LISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CASTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTAL est expirée depuis le 5 octobre 2002.

ISOROY a également déposé les autres marques suivantes : rexokal , ISOBLOC , NOVO BLANCHE , CELOGIL , LURAFORM , ISORELAC , EUROKOUME , SUPER TISON , STRATIPRO , OMNIFLAM


ISOROY S.A. - 108, Route d'Orbec, 14100 LISIEUX - France - SIREN 338905433


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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