Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRE NORMAND
ISIGNY-SAINTE MERE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1594197
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2020

Présentation de la marque PRE NORMAND

Déposée le 28 mai 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY-SAINTE MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY-SAINTE MERE domicilié(e) 2, rue du Docteur Boutrois - 14230 - ISIGNY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque PRE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRE NORMAND est expirée depuis le 28 mai 2020.

ISIGNY-SAINTE MERE a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE MERE , (Marque figurative) , ISI TRADI , TERROIR D'ISIGNY , ISIGNY STE MERE , ISIGNY STE MERE CAMEMBERT AU FOUR , , ISIGNY , , ISYFRANCE


ISIGNY-SAINTE MERE, société coopérative agricole - 2, rue du Docteur Boutrois - 14230 - ISIGNY SUR MER - France - SIREN 317750818


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158454 - Publication au BOPI 1999-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441029 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°527609 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

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