ISI
Présentation de la marque ISI
Déposée le 26 novembre 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ISIGNY SAINTE-MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISI arrivera à expiration en date du 26 novembre 2030.
ISIGNY SAINTE-MERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186266 - Publication au BOPI 2000-11-22
Renouvellement sans limitation le 3 août 2010 n°2448013 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-03
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2020 n°2764337 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-10