Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Isabelle et Pierre Clément Châtenoy
ISABELLE ET PIERRE CLEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3933178
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
Isabelle et Pierre Clément Châtenoy de ISABELLE ET PIERRE CLEMENT

Présentation de la marque Isabelle et Pierre Clément Châtenoy

Déposée le 10 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISABELLE ET PIERRE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Isabelle et Pierre Clément Châtenoy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISABELLE ET PIERRE CLEMENT domicilié(e) DOMAINE DE CHATENOY - 18510 - MENETOU-SALON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 260 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE ET PIERRE CLEMENT, Mme CLEMENT ISABELLE domicilié(e) DOMAINE DE CHATENOY - 18510 - MENETOU-SALON - France.

La marque Isabelle et Pierre Clément Châtenoy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Isabelle et Pierre Clément Châtenoy est expirée depuis le 10 juillet 2022.

ISABELLE ET PIERRE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ISABELLE ET PIERRE CLEMENT , , LE PAVILLON DU LARDAT , LA SPONTANEE , PIERRE ALEXANDRE , ISABELLE ET PIERRE CLEMENT , CLEMENT Isabelle et Pierre


ISABELLE ET PIERRE CLEMENT, SARL - DOMAINE DE CHATENOY - 18510 - MENETOU-SALON - France - SIREN 348260761


ISABELLE ET PIERRE CLEMENT, Mme CLEMENT ISABELLE - DOMAINE DE CHATENOY - 18510 - MENETOU-SALON - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ menetou-salon ”.