Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEMENT Isabelle et Pierre
ISABELLE ET PIERRE CLEMENT

Numéro de dépôt :
4401756
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2027
CLEMENT Isabelle et Pierre de ISABELLE ET PIERRE CLEMENT

Présentation de la marque CLEMENT Isabelle et Pierre

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par ISABELLE ET PIERRE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEMENT Isabelle et Pierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est ISABELLE ET PIERRE CLEMENT domicilié(e) Domaine Châtenoy - 18510 - Menetou-Salon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTINE, Madame Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 34 rue Godot de Mauroy - 75009 - Paris - France.

La marque CLEMENT Isabelle et Pierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENT Isabelle et Pierre arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

ISABELLE ET PIERRE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ISABELLE ET PIERRE CLEMENT , , LA SPONTANEE , PIERRE ALEXANDRE , ISABELLE ET PIERRE CLEMENT , Isabelle et Pierre Clément Châtenoy


ISABELLE ET PIERRE CLEMENT - Domaine Châtenoy - 18510 - Menetou-Salon - France


ASTINE, Madame Claire BERTHEUX SCOTTE - 34 rue Godot de Mauroy - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Bières; eaux ; boissons à base de jus de fruits et jus de fruits; jus de fruits (boissons) ; boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes ; sirops pour la préparation de boissons ; apéritifs sans alcool ; vins sans alcool; boissons sans alcool; préparations pour faire les boissons ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; Vins.