Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SOUVERAIN
IREKS FRANCE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4366306
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
LE SOUVERAIN de IREKS FRANCE

Présentation de la marque LE SOUVERAIN

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IREKS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IREKS FRANCE domicilié(e) 269 Rue des Brasseries, BP 14 - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 800 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque LE SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOUVERAIN arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

IREKS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'AMOURETTE , REX LA FOURNEE , ARTISANO , COEUR DE QUINOA , VIS TA FORME , LA BRIQUE , RUSTIREX , DELISS'GRAINE , L'INTEGRAL , PAVE D AVOINE


IREKS FRANCE SARL, SARL - 269 Rue des Brasseries, BP 14 - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 772800488


Mme. Caroline DELLENIAUT - 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Farine élaborée pour fabrication d'une baguette aux céréales ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ;

Services de traiteurs (aliments et boissons).