Marque enregistrée - Marque en vigueur

IRCEM MUTUELLE
IRCEM Mutuelle

Numéro de dépôt :
4385312
Date de dépôt :
31/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2027
IRCEM MUTUELLE de IRCEM Mutuelle

Présentation de la marque IRCEM MUTUELLE

Déposée par voie électronique le 31 août 2017 par IRCEM Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IRCEM MUTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est IRCEM Mutuelle domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59060 - ROUBAIX cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRCEM Mutuelle domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France.

La marque IRCEM MUTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRCEM MUTUELLE arrivera à expiration en date du 31 août 2027.


IRCEM Mutuelle - 261 avenue des Nations Unies - 59060 - ROUBAIX cedex 1 - France


IRCEM Mutuelle - 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Assurances ; services de caisses de prévoyance ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'études réalisées à partir de bases de données ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développements d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche, développement et promotion de produits ou services en partenariat avec des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; service de réseautage social en ligne ; services de fourniture de matériel informatique à visée sociale.