Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMECTA
IPSEN PHARMA S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4306812
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
SMECTA de IPSEN PHARMA

Présentation de la marque SMECTA

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPSEN PHARMA domicilié(e) 65 Quai Georges Gorse - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle, Mme. Hélène Bernard-Boyle domicilié(e) 65 Quai Georges Gorse - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque SMECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMECTA arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

IPSEN PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : LES MUST – 15ÈME ANNIVERSAIRE , SETIA Study Evaluating Tasq In pAtients , DYSLINE , SOKLENUR , HIM HYPOGONADISM' INFORMATION & MANAGEMENT , ITINERAIR APPRI , IPSENDINE , ARVEKAP , Déphy-TC : Déficits hypophysaires post-Traumatisme Crânien , SATORANT


IPSEN PHARMA S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 65 Quai Georges Gorse - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 308197185


IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle, Mme. Hélène Bernard-Boyle - 65 Quai Georges Gorse - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765329 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Préparations pharmaceutiques ; Aliments diététiques à usage médical ; Substances diététiques à usage médical ; Aliments pour bébés ; Formules bactériennes probiotiques à usage médical ; Compléments alimentaires ; Compléments nutritionnels ; Emplâtres.