Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOSUR
IPC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4370321
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2027
BIOSUR de IPC

Présentation de la marque BIOSUR

Déposée le 21 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPC domicilié(e) 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 417 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BIOSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSUR arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

IPC a également déposé les autres marques suivantes : PROCIDE GEL DECONTAMINANT , BIOFOR , NEOFOR , SYSTEME ONE , BIOACT , KOLORS , PICK'UP , FORC« ECO » , MAESTRO , Azurio


IPC, Société par Actions Simplifiée - 10 quai Commandant Malbert - 29200 - BREST - France - SIREN 341417988


IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 31 octobre 2017 - Retrait partiel n°710714 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques à base de complexes biologiques, d'enzymes à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; détartrants pour l'industrie ; désincrustants autres qu'à usage domestiques ; produits anti-tartriques ; produits de blanchiment à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, détartrer et abraser ; matières à astiquer ; décapants ; produits nettoyants possédant des propriétés désinfectantes ; désinfectants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; préparations hygiéniques et désinfectantes ; préparation pour le nettoyage du bois, du métal, du verre, des synthétiques, des textiles, de la pierre et de la porcelaine ; produit nettoyant et désinfectant pour les surfaces, les sols et les vitres ; produits dégraissants multi-surfaces ; produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; liquides dégraissants ; détartrants à usage domestique ; tous ces produits à l'exclusion de tous produits de soin et d'hygiène à destination des êtres humains ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits bactéricides ; désinfectants de surface ; produits de décontamination (désinfectants).