Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRA CANTA
INZO SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3308130
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2024
TERRA CANTA de INZO

Présentation de la marque TERRA CANTA

Déposée le 11 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA CANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INZO domicilié(e) 83 avenue de la grande armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 674 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Mme FILY CATHERINE domicilié(e) B.P 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque TERRA CANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA CANTA arrivera à expiration en date du 11 août 2024.

INZO a également déposé les autres marques suivantes : U UCAAB , PROFI , BLOC'HERB , PhysiO Trail , TROIKA , METHIOSYL , CROQUI'HERBE , Q2O SERVICE D'AMELIORATION 2 LA QUALITE DE L'EAU EN ELEVAGE VOLAILLE , BIOPORC , ENERLENE


INZO SAS, SAS - 83 avenue de la grande armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 353674542


INVIVO NSA, Mme FILY CATHERINE - B.P 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2564187 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-30

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés à savoir notamment les céréales en grains non transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.