Marque renouvelée - Marque en vigueur

IN INTERTECHNIQUE
SAFRAN AEROTECHNICS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3038555
Date de dépôt :
04/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2030
IN INTERTECHNIQUE de SAFRAN AEROTECHNICS

Présentation de la marque IN INTERTECHNIQUE

Déposée le 4 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN AEROTECHNICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IN INTERTECHNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN AEROTECHNICS domicilié(e) 61 RUE PIERRE CURIE, 78370 PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société Civile, Mme DELAITRE Cécile domicilié(e) 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN, 75440 PARIS CEDEX 09 - France.

La marque IN INTERTECHNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IN INTERTECHNIQUE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2030.

SAFRAN AEROTECHNICS a également déposé les autres marques suivantes : ZENITH , IN INTERTECHNIQUE , ZENITH AVIATION


SAFRAN AEROTECHNICS, Société par actions simplifiée - 61 RUE PIERRE CURIE, 78370 PLAISIR - France - SIREN 639804384


PLASSERAUD IP, Société Civile, Mme DELAITRE Cécile - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN, 75440 PARIS CEDEX 09 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Inscription le 12 avril 2010 - Changement de nature juridique n°521766 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2010 n°2438371 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Inscription le 29 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°796328 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Inscription le 29 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°796330 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Renouvellement sans limitation le 26 août 2020 n°2757723 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; raccords métalliques pour tuyauterie ; réservoirs métalliques destinés à recevoir les gaz comprimés et les gaz liquéfiés. Machines, à savoir, machines hydrauliques, cryogéniques, motrices (autres que pour véhicules terrestres) ; machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes à carburant ; vannes de machines ; vannes et soupapes pour circuits de fluide. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments électroniques, acoustiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de télémètre ; générateurs électriques ; appareils informatiques de gestion et de surveillance du carburant à bord des véhicules ; régulateurs pour équipement respiratoire individuel et de cabine ; masques respiratoires, casques, scaphandres et cagoules de protection ; boîtes à masques de secours pour aéronefs ; appareils de test de masques respiratoires et d'installations de conditionnement d'air ; bancs d'essai ; vêtements spéciaux de protection, détendeurs, contacteurs électriques et électroniques, détecteurs, amplificateurs, indicateurs, appareils pour transverser l'oxygène et l'air liquide ou gazeux, électro-vannes et vannes anti-retour ; manomètres, jauges à liquide ; détecteurs de niveau de liquidde ; afficheurs sur tableau de bord ; convertisseurs électriques et électroniques, débimètres, régulateurs de température, de pression et d'autres grandeurs physiques, relais électriques et électroniques, appareils servant à l'alimentation électrique, appareils déclencheurs de signaux, appareils et équipement de télémesure, appareils de numérisation de signaux analogiques, appareils et systèmes de traitement de l'information ; codeurs et décodeurs ; émetteurs et récepteurs de données par voie filaire ou hertzienne ; appareils de détection et de mesure de rayonnements nucléaires et électromagnétiques ; détecteurs de givre et dégivreurs ; équipements électro-optiques de surveillance et de détection ; appareils d'atténuation active du bruit ; équipements individuels de protection du porteur contre l'accélération et les basses pressions ambiantes ; casques de protection. Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation et installations sanitaires ; appareils d'alimentation en oxygène ou gaz respiratoire ; installations d'éclairage, de conditionnement d'air, d'alimentation en oxygène de secours pour véhicules, générateurs d'oxygène de secours ; équipements de circulation de fluides au sol ou sur véhicule ; systèmes embarqués de circulation de liquides, comportant des pompes et des vannes ; masques respiratoires autres qu'à usage médical. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules de surveillance aérienne ; nacelles et dispositifs de ravitaillement en vol pour aéronefs ; équipements mobiles de ravitaillement en fluides de véhicules terrestres et d'avions. Services d'installation, construction, entretien et réparation. Ecriture, mise au point, mise à jour et mise au point de logiciels ; services de consultation et de recherche en matière scientifique et industrielle.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.